MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site les présentes mentions légales. ---
- Éditeur du site Le présent site est édité par : Nom et prénom : PLOYART Patrick Statut : Micro-entrepreneur Nom commercial : Ploy'Art Adresse : 78240 Chambourcy Email : contact@ploy-art.com Numéro SIRET : 91902210300023 Directeur de la publication : PLOYART Patrick ---
- 2. Hébergement Le site est hébergé par : Shopify Inc. 151 O’Connor Street Ottawa, Ontario K2P 2L8 Canada Site web : https://www.shopify.com ---
- 3. Activité Le site propose la vente en ligne de produits personnalisés, notamment : - Porte-clés personnalisés - Affiches métalliques personnalisées ---
- 4. Propriété intellectuelle Tous les éléments du site (textes, images, visuels, logo, design, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, exploitation ou utilisation sans autorisation préalable écrite est strictement interdite. ---
- 5. Données personnelles Les données personnelles collectées sont utilisées pour : - le traitement des commandes - la gestion de la relation client - l’amélioration du service Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants : - Accès, modification et suppression de vos données - Opposition au traitement Pour exercer vos droits : [ton email] ---
- 6. Cookies Le site utilise des cookies afin d'améliorer l'expérience utilisateur et réaliser des statistiques. Vous pouvez configurer vos préférences via le bandeau prévu à cet effet. ---
- 7. Responsabilité L’éditeur ne saurait être tenu responsable en cas de : - mauvaise utilisation du site - interruption ou bug technique - erreurs indépendantes de sa volonté ---
- 8. Droit applicable Le site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.